Libre accès, communication scientifique directe, cadres juridiques

Les modes actuels de publication scientifique et les nouvelles conditions de circulation des contenus sur internet confrontent systématiquement les chercheurs à des questions d'ordre juridique : droit de distribution, propriété intellectuelle, copyright, droit de l'éditeur, statut des archives ouvertes institutionnelles ou non, etc.

L’objectif de cette journée est de préciser le cadre juridique de la publication scientifique de chercheurs à l’heure d’Internet et de la communication scientifique directe :

Vidéos des présentations :

Lionel Maurel
BnF, Paris
Equilibres et déséquilibres du droit à l'heure du numérique: quelles conséquences sur l'accès à la connaissance
Jean-Michel Bruguière
Professeur à l'Université de Grenoble, Directeur du CUERPI
L'exception pédagogique en droit d'auteur
Emilie Masson
INIST-Cnrs
La communication scientifique directe entre légalité et prise de risque
Georges Davignon
Université de Savoie. Service juridique
Les responsabilités juridiques des établissements par rapport à la diffusion de la production scientifique
Danièle Bourcier
Directrice de recherche au Cnrs, Responsable Creative Commons France, Membre du Comité d'ethique des Sciences du Cnrs, Paris
De Creative Commons à Science Commons : Quels obstacles et quels outils pour partager les résultats scientifiques dans le monde de la recherche ?
Benjamin Jean
Fondateur de Veni, Vidi, Libri, expert juridique Open Source pour LINAGORA et la FniLL et doctorant au CUERPI
Valoriser la recherche et les productions scientifiques par l'usage des licences libres